Intelligence artificielle : les images générées par l’IA ne pourront pas être protégées par des droits d’auteurs

Le gouvernement américain vient de prendre une importante décision concernant le futur de l’IA. Ainsi, aux États-Unis, il sera impossible de protéger les œuvres visuelles générées par une IA à partir d’un texte.

Les logiciels utilisant l’intelligence artificielle sont en plein essor. En témoigne Microsoft, qui investi des centaines de millions de dollars dans le développement du bien connu ChatGPT d’OpenAI. La toute dernière version du chatbot, GPT-4, vient d’ailleurs de voir le jour. L’US Copyright Office (USCO) vient ainsi d’annoncer que l’intégralité des images produites en donnant des instructions aux IA générative actuelles, telles que Midjourney ou Stable Diffusion, ne peuvent pas être protégées par le droit d’auteur aux États-Unis.

L’organisme compare en effet cette opération à un acheteur donnant des instructions à un artiste, de la même manière qu’un client commandant un tableau. Dans son rapport, l’USCO précise ainsi : “Elles identifient ce que le demandeur souhaite voir représenté, mais la machine détermine comment ces instructions sont mises en œuvre dans sa production […] Les résultats sont déterminés et exécutés par la technologie – et non par l’utilisateur humain“.

Intelligence artificielle : “Le droit d’auteur ne peut protéger que le matériel qui est le produit de la créativité humaine.”

En résumé, des droits d’auteurs sont réservés aux œuvres créés entièrement par des êtres humains, ce droit ne s’appliquant pas aux machines, aussi performantes soient-elles. Le bureau ajoute : “D’après la compréhension que nous avons des technologies d’IA générative actuellement disponibles, les utilisateurs n’exercent pas un contrôle créatif ultime […] De l’avis l’USCO , il est bien établi que le droit d’auteur ne peut protéger que le matériel qui est le produit de la créativité humaine.”

Toutefois, cette décision reste subjective, et pourrait être modifiée sous certaines conditions. L’autorité américaine ajoute ainsi : “La réponse dépendra des circonstances, en particulier du fonctionnement de l’outil d’IA et de la manière dont il a été utilisé pour créer l’œuvre finale. Il s’agit nécessairement d’une enquête au cas par cas”. Anecdote insolite : ce même organisme a refusé d’accorder de droits d’auteurs à une photo prise par… un singe.

Source : engadget